Conditions de vente

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par [Nom de l'entreprise] sur son site internet [URL du site].

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Article 2 : Acceptation des conditions

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

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Article 3 : Produits et disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles.

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Article 4 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en [devise] et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

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Article 5 : Commande

Le client passe commande en ligne via le site. La commande est confirmée après validation du paiement. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige avec le client ou de suspicion de fraude.

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Article 6 : Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site. Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné.

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Article 7 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des transporteurs. [Nom de l'entreprise] ne pourra être tenu responsable en cas de retard indépendant de sa volonté.

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Article 8 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de [14 jours] à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire.

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Article 9 : Garanties et responsabilité

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés. En cas de produit défectueux, le client peut demander un échange ou un remboursement sous réserve de respect des conditions de retour.

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Article 10 : Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour assurer le traitement de celle-ci. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant [email de contact].

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Article 11 : Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit [français ou autre]. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [Ville ou juridiction compétente].

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Article 12 : Contact

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter [Nom de l'entreprise] à l’adresse suivante : [Adresse e-mail ou postale].